MENTIONS LÉGALES
Les présentes mentions légales sont applicables au site Internet www.snowemotion.fr, ce site étant destiné à un public français et/ou situés en France, ce dès lors que vous sélectionnez le drapeau «France». Les mentions légales applicables à tout autre pays ou région du monde peuvent être différentes.
Coordonnées
Snow Emotion est une société à responsabilité limité au capital de 30 000,00 euros, dont le siège social est 212 ter, boulevard Pereire 75017 PARIS immatriculée sous le numéro RCS Paris B 534 434 907 Code APE 4964Z.
Snow Emotion est l'éditeur du site dont Monsieur Geoffrey COSTAZ est le directeur de publication en sa qualité de Gérant de la société.
Le site "snowemotion.fr" et le site "shop.snowemotion.fr" sont hébergés par la société 1&1, 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex Tel : 0970 808 911
Pour toute question, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser à notre Service relations clientèle:
· par courrier : en écrivant à SNOW EMOTION - Service Relations Clientèle – 212 ter, boulevard Pereire 75017 PARIS
· par e-mail : à contact@snowemotion.fr
· par téléphone : en appelant SNOW EMOTION au 01 53 81 73 07, du lundi au vendredi, de 10h à 19h.
L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :
snowemotion.fr a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1541586 v 0
Droits de propriété intellectuelle
M. Geoffrey Costaz est titulaire du nom de domaine www.snowemotion.fr. Le site dans son ensemble est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle : chacun des éléments qui le composent : textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles sont la propriété exclusive de Snow Emotion et qui est seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
L'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.
Lorsque vous utilisez une fonction « partager » proposée sur le site afin de faire découvrir un produit distribué par SNOW EMOTION, vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d'un usage purement personnel à l'exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial.
Snow Emotion est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.
Garanties et Responsabilité
Snow Emotion s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du site sont exactes et mises à jour. Cependant, Snow Emotion ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Snow Emotion n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site.
En aucun cas, Snow Emotion ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, Snow Emotion décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.
Snow Emotion met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. Snow Emotion ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire votre attention sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
Affichage des prix
Le cas échéant, les prix affichés sur le site sont indiqués en Euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC). Les prix indiqués sont communiqués à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Ils correspondent aux prix tels que pratiqués par Snow Emotion dans sa boutique en France et sont susceptibles d'évolution et de modification sans préavis.
Modification des Mentions légales
Snow Emotion vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 Informatique et Libertés. Les juridictions françaises parisiennes sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.
Dernière mise à jour : mai 2013